Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente – Atelier Kosaé
En vigueur au 30/11/2025
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits proposées sur le site www.atelierkosae.com par la société Atelier Kosaé à destination des clients particuliers et professionnels
2. Identification du vendeur
Atelier Kosaé – SARL L’HAIR DU TEMPS, immatriculée au RCS du HAVRE.
Siren : 43169406600025 , siège social : 38 rue André Caplet 76600 Le Havre.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont des compléments capillaires prêts à poser, résines de fixation, soins capillaires et accessoires. Les caractéristiques essentielles sont indiquées sur les fiches produits.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. Atelier Kosaé se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
Le client peut passer commande sur le site internet. Toute commande implique acceptation des présentes CGV.
6. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme sécurisée ou par tout autre moyen proposé sur le site.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif.
8. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation. Les produits ouverts, utilisés ou personnalisés ne peuvent être repris.
9. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés. Toute demande doit être formulée par écrit avec justificatifs.
10. Responsabilité
La société Atelier Kosaé ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou consécutifs liés à l’utilisation des produits.
11. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sont traitées conformément au RGPD. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression.
12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Atelier Kosaé sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
13. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux français.